Mentions Légales
Informations légales réglementaires du site web de l'association Riding Coast du Haouzia.
1. Éditeur du site
Le site internet riding-coast.com (ainsi que ses variantes d'accès local) est édité par l'association équestre :
Nom officiel : Association Riding Coast du Haouzia
Statut juridique : Association à but non lucratif régie par la législation marocaine (Dahir n° 1-58-376 du 15 Novembre 1958 réglant le droit d'association au Maroc)
Adresse du siège social : Plage de Haouzia, El Jadida, Maroc
Téléphone : +212 648 385 583
E-mail : contact@ridingcoasthaouzia.com
Directeur de publication : Le Président de l'Association
2. Hébergement du site
Ce site internet est hébergé sur les serveurs de l'association ou par le biais d'un prestataire tiers de confiance.
Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus figurant sur ce site (structure générale, textes, logos, slogans, photographies, vidéos, icônes, chartes graphiques) est la propriété exclusive de l'association Riding Coast du Haouzia ou fait l'objet d'un droit d'autorisation d'utilisation, conformément aux dispositions du Dahir n° 1-97-162 du 15 février 2000 portant promulgation de la loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins au Maroc.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.
4. Limitation de responsabilité
L'association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations publiées.
L'utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité. L'association décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect découlant de l'accès au site ou de son utilisation (interruptions de réseau, bugs informatiques, virus).
5. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige relatif à l’utilisation ou à l'interprétation de ces mentions, et à défaut de résolution amiable préalable, les tribunaux d'El Jadida seront seuls compétents.